Marque expirée - Marque en non vigueur

Natur'lait expert en qualité
FRANCE INTERNATIONAL TRADE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3604890
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/10/2018
Natur\'lait expert en qualité de FRANCE INTERNATIONAL TRADE

Présentation de la marque Natur'lait expert en qualité

Déposée le 15 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE INTERNATIONAL TRADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Natur'lait expert en qualité »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE INTERNATIONAL TRADE domicilié(e) 24 AVENUE HENRI FREVILLE,35200 RENNES - 35200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 491 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE INTERNATIONAL TRADE domicilié(e) 24 AVENUE HENRI FREVILLE,35200 RENNES - 35200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natur'lait expert en qualité est expirée depuis le 15 octobre 2018.

FRANCE INTERNATIONAL TRADE a également déposé les autres marques suivantes : DELICES D'ITALIE , TRADITION D'ITALIE , SECRETS D'ITALIE


FRANCE INTERNATIONAL TRADE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 24 AVENUE HENRI FREVILLE,35200 RENNES - 35200 - France - SIREN 377491857


FRANCE INTERNATIONAL TRADE - 24 AVENUE HENRI FREVILLE,35200 RENNES - 35200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631833 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Inscription le 23 septembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°631832 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de masse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.